Quels sont les délais de traitement d'un dossier avec la COOP?
Les délais de traitement d'un refinancement avec la COOP sont généralement de 10 à 15 jours ouvrables pour un dossier standard une fois tous les documents reçus. Ces délais peuvent toutefois varier selon la complexité du dossier, les délais de réponse des institutions financières et la période de l'année, particulièrement entre avril et la mi-juillet.
Quels sont les délais de traitement d'un dossier avec la COOP?
Une fois tous les documents requis reçus, un dossier de refinancement standard est généralement complété dans un délai d'environ 10 à 15 jours ouvrables.
Toutefois, plusieurs facteurs peuvent influencer les délais, notamment la complexité du dossier, la rapidité de transmission des documents et les délais de réponse des autres intervenants impliqués dans le processus.
Quels sont les délais habituels?
Pour un refinancement standard, les délais moyens sont généralement les suivants :
- Traitement d'un dossier standard : 10 à 15 jours ouvrables
- Déboursé des fonds : environ 72 heures après la signature;
- Remboursement de l'ancien prêteur : environ 4 jours ouvrables;
- Radiation de l'ancienne hypothèque : jusqu'à 90 jours.
Ces délais sont fournis à titre indicatif et peuvent varier selon les circonstances.
La réalité du marché notarial au Québec
Il est important de comprendre certaines réalités du marché notarial actuel.
Comme plusieurs professions spécialisées, le notariat fait face à des enjeux de capacité et de relève dans plusieurs régions du Québec. Les notaires sont très sollicités et les volumes de dossiers ont considérablement augmenté au cours des dernières années.
Parallèlement, les exigences réglementaires, technologiques et administratives liées aux transactions immobilières sont de plus en plus nombreuses.
Cette réalité explique notamment pourquoi il est recommandé d'entreprendre un refinancement plusieurs semaines avant une échéance hypothécaire.
Pourquoi la COOP permet-elle d'offrir des délais compétitifs?
La COOP a été créée afin de moderniser le traitement des dossiers de refinancement.
Grâce à une structure collaborative regroupant des notaires partout au Québec et à l'appui d'OPCO Notaires, plusieurs étapes administratives sont centralisées et standardisées.
Cette approche permet :
- d'offrir des délais plus prévisibles;
- d'améliorer l'efficacité du traitement;
- d'assurer un service uniforme partout au Québec;
- de permettre aux notaires de se concentrer sur leur rôle professionnel auprès des clients.
Les périodes les plus achalandées
Certaines périodes de l'année sont particulièrement occupées dans le secteur hypothécaire.
La période la plus achalandée se situe généralement entre avril et la mi-juillet.
Durant cette période :
- le volume de refinancements augmente considérablement;
- les institutions financières traitent davantage de demandes;
- les délais pour obtenir certains documents peuvent être plus longs;
- les notaires et les différents intervenants sont davantage sollicités.
Bien que la COOP mette en place des mesures pour absorber ces volumes, certains délais peuvent être légèrement plus longs qu'à d'autres moments de l'année.
Les facteurs qui peuvent prolonger les délais
Certains éléments sont hors du contrôle d'OPCO et du notaire.
Par exemple :
- la réception des documents du client;
- les délais d'obtention d'un relevé hypothécaire;
- les délais de réponse d'une institution financière;
- les dossiers impliquant une cession ou une succession;
- les situations nécessitant des vérifications additionnelles.
Dans ces cas, le traitement peut prendre plus de temps.
Comment éviter les retards?
Voici quelques bonnes pratiques :
✔️ Fournir rapidement tous les documents demandés.
✔️ Vérifier régulièrement vos courriels, y compris les courriels indésirables.
✔️ Répondre rapidement aux demandes d'information.
✔️ Éviter d'attendre les dernières semaines avant l'échéance de votre hypothèque.
✔️ Informer OPCO dès le départ de toute situation particulière (cession, séparation, succession, etc.).
À retenir
- Un refinancement standard est généralement complété en 10 à 15 jours ouvrables.
- Les délais peuvent varier selon la complexité du dossier et les intervenants impliqués.
- La période d'avril à la mi-juillet est généralement la plus achalandée.
- La COOP a été créée pour offrir un traitement plus efficace et des délais plus prévisibles.
- Plus les documents sont transmis rapidement, plus le dossier peut progresser efficacement.
Pour comprendre chacune des étapes du processus, consultez également notre article : Les étapes d'un refinancement avec la COOP.